Je viens de tomber sur le sujet, et pour répondre à Rodger entre autre sur le fonctionnement de la Sacem pour les bars et club:
En cas d'organisation d'un concert, il y a effectivement une fiche à remplir, avec les références des titres joués.
Par contre pour ce qui est de la redevance que paye les bars, boites etc pour la diffusion musicale il n'y a aucun contrôle sur les artistes ou même le style musical diffusé. Une fois par an, on reçoit un joli questionnaire dans lequel la Sacem nous demande:
- la superficie et le nombre de places assises
- les jours et horaires d'ouverture
- le tarifs des consommations courantes
- Et c'est tout en fait!!

A aucun moment on nous demande quel style musical on diffuse, ni la liste des artistes qu'on diffuse...
[info à prendre avec précaution] Un bar parisien avait refusé de payer la sacem tant que celle ci ne lui fournissait pas la liste des groupes qu'il diffusait et à qui elle reversait des droits... a ce jour je crois que l'agent de la Sacem n'est pas repassé....
Quand on a ouvert l'Antre, on a essayé d'obtenir une liste des artistes enregistrés à la sacem: au téléphone, une gentil dame nous a répondu: "une liste?? Mais c'est impossible voyons, ça change chaque jour ce genre de choses..."
Comment sont reversés les redevances perçues par les diffuseurs?? aucune idée! C'est l'opacité la plus totale! Même le gars qui est venu à l'ouverture compter le nombre de places (au cas où on aurait doublé la superficie depuis le rachat hein, on ne sait jamais...), n'a pas pu nous renseigner. Il a d'abord voulu nous faire signer un contrat avec la spécificité "bar à ambiance musicale" que n'avait pas notre prédécesseur (même si ce n'était pas un bar "metal", il passait du maiden, du nightwish....), et miraculeusement, la somme à versé devait être de ce fait multipliée par 2

après discussion, négociation de marchand de tapis, on a réussit à réduire la facture

. Le jour où il estvenu nous faire signer le contrat, il en avait deux dans sa mallette. Un avec le prix doublé au cas où on ne vérifierai pas... et quand on a refusé de signer, il a sortit miraculeusement de sa malette l'autre contrat avec le prix négocié...
C'est vraiment, vraiment vraiment le TRES GRAND n'importe quoi la SACEM!!
